Mentions légales

Responsable du site

Ce site est édité par la société Armouet Jean Paul
SIRET : 444 783 591 00019
Responsable :M. Armouet Jean Paul
Siège Social
6 rue bunsen - Zone acti sud belle place - 85000 La roche sur yon
Tél. : 0.251.375.839

Création du site

Ce site a été réalisé par l'entreprise
La Fabrik numérique
La fabrik-numerique : création de sites internet en vendée
http://www.fabrik-numerique.com
Siège Social
La Fabrik numérique
Le Parchet
85 190 La Génétouze
Tél. : 0.630.897.066

Hébergement du site

1&1 internet sarl
1&1
Siège Social
7 place de la gare
57200 Sarreguemines
Tél. : 0.825.080.020
http://www.1and1.fr

Gestionnaire des statistiques

Applied Technologies Internet / Xiti
Siège Social
85, Avenue J.F. Kennedy
33700 Bordeaux-Mérignac
Tél. : 0.800.881.838
http://www.xiti.com

Liens vers le site Internet www.recuperateur-eau-pluie-vendee.com

Si vous souhaitez créer un lien vers ce site, vous devez toujours le faire via la page d'accueil.

Responsabilité

La société Armouet Jean Paul n'est pas responsable d'éventuels virus qui apparaîtraient sur le site recuperateur-eau-pluie-vendee.com en dépit des mesures de contrôle appliquées.
La société Armouet Jean Paul n'est pas responsable du contenu ou de l'utilisation des sites Internet qui présentent un lien avec le site Internet recuperateur-eau-pluie-vendee.com.

Copyright

La reproduction de ces informations n’est pas autorisée.
- Photos : les photographies proviennent du site fotolia.fr ou des catalogues fournisseurs - [© Dariusz Sankowski/© caby/© Krzysztof Sobieraj/© Radekk/© Emin Ozkan/© Joachim Angeltun/© Maciej Mamro/© Svenja Michel/© Oystein Litleskare].
- Infographies et Photographies : "La communication et l’utilisation (reproduction-représentation) des photographies sont soumises aux dispositions de la loi du 11 mars 1957 sur la propriété artistique et aux dispositions du Code des Usages pour l’utilisation des photographies dans la presse."

Droits de reproduction

Tous les droits sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation du responsable (Armouet Jean Paul), sous peine d’engager la responsabilité de l’utilisateur.
Les documents ne peuvent faire l’objet de copies qu’à titre d’information, la copie étant réservée au seul usage privé. Pour toute demande de reproduction adressez vous au responsable en indiquant quelles parties vous voulez reproduire et l'utilisation que vous souhaitez en faire.

Données personnelles

Utilisation des adresses de courrier électronique collectées sur le site : Aucune donnée personnelle n'est collectée à l'insu des visiteurs.
La société Armouet Jean Paul garantit la confidentialité des données, qui ne sauraient en aucun cas être cédées ou rendues accessibles à aucune entité tierce.

Droit d'accès, de modification et de suppression

Vous disposez, conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent.
Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant par courrier électronique ou par courrier postal (voir rubrique CONTACT).

Affichage

Ce site est optimisé pour un affichage en 1024x768.
Il est prévu pour les principaux navigateurs Microsoft Internet Explorer 6 (et au dessus), Opéra et Mozilla Firefox.